Informations juridiques
Mentions légales
Informations relatives à l’éditeur du site Tegelis.
Document provisoire - à faire valider et compléter avant toute mise en production.
Éditeur
Les coordonnées complètes de l’éditeur seront publiées avant la mise en production commerciale du service.
Hébergement
Les informations de l’hébergeur seront renseignées au moment du déploiement public.
Propriété intellectuelle
Tegelis et ses contenus sont protégés par les règles applicables. ClearCrypt est distribué séparément sous licence AGPL-3.0.